1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.communes-it.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : COMMUNES.IT – 25 Rue Blaise Pascal, 83310 Cogolin
SIREN : 944 124 593 (RCS de Fréjus)
Responsable publication : Sandrine Scoliege
Webmaster : COMMUNES.IT
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société IONOS SE.
Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne.
Contact : www.ionos.fr/contact
3. Propriété intellectuelle
COMMUNES.IT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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